ARM
Présentation de la marque ARM
Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ROANNAIS DE MAROQUINERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARM est expirée depuis le 30 juillet 2001.
ATELIERS ROANNAIS DE MAROQUINERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02